Adapter la charge au besoin
Vérifier si une AIPD est requise selon les critères applicables. Le responsable de traitement décide, le DPO conseille, et métiers, sécurité et technique apportent les informations et mesures.
Conserver au minimum un périmètre, un responsable, une décision et une preuve utilisable. La simplification doit réduire l’effort documentaire, pas supprimer les contrôles qui protègent une activité importante.
Elle aide à choisir les mesures adaptées avant la mise en œuvre et à documenter les risques restant à traiter.
Le responsable de traitement décide, le DPO conseille, et métiers, sécurité et technique apportent les informations et mesures.
Une AIPD documentée et un suivi des mesures retenues.
Application à votre contexte
Limitez le premier dispositif aux activités qui comptent et aux informations qui seront effectivement entretenues. Plusieurs rôles peuvent être portés par une même personne, mais les responsabilités et les validations doivent rester explicites.
Commencez par qualifier l'activité, les données, les acteurs et le rôle de l'organisation. Les obligations ne s'appliquent pas toutes de la même façon à tous les services. Reliez les exigences retenues à des mesures et à des preuves plutôt que de collectionner des textes.
Dans une petite structure
La taille ne suffit pas à conclure à une exemption. Décrire les traitements, les activités et les responsabilités avant de dimensionner le dispositif avec un conseil compétent.