Conformité · Mettre en œuvreIdentifier les systèmes et rôles. La taille ne suffit pas à conclure à une exemption. Décrire les traitements, les activités et les responsabilités avant de dimensionner le dispositif avec un conseil compétent.
Conformité · Mettre en œuvreUne séquence praticable consiste à : identifier les systèmes et rôles; puis faire qualifier les exigences et échéances actuelles; puis relier les obligations aux contrôles et preuves.
Conformité · DéciderLa direction assume les finalités ; juridique et conformité qualifient ; les métiers, données, DSI et sécurité mettent en œuvre les contrôles.
Conformité · DéciderLes calendriers et textes d’application doivent être vérifiés à la date du projet auprès de la Commission et des autorités compétentes. Cette fiche n’établit pas une qualification juridique individuelle.
Conformité · Mettre en œuvreUn dossier de qualification des usages et un plan de mise en conformité adapté.
Conformité · VérifierVérifier qu’un changement d’usage ou de rôle déclenche un réexamen des exigences et des responsabilités.
Conformité · PiloterSuivre usages non qualifiés, documents manquants et changements non examinés.
Conformité · PiloterSuivre usages non qualifiés, documents manquants et changements non examinés.
Conformité · DéciderInclure qualification, documentation, évaluations, supervision et suivi réglementaire.
Conformité · DiagnostiquerUn outil acceptable pour une assistance documentaire peut présenter des enjeux très différents lorsqu’il contribue à une décision concernant des personnes.
Conformité · DéciderUn outil acceptable pour une assistance documentaire peut présenter des enjeux très différents lorsqu’il contribue à une décision concernant des personnes.
Conformité · VérifierVérifier qu’un changement d’usage ou de rôle déclenche un réexamen des exigences et des responsabilités.
Conformité · DiagnostiquerLes exigences dépendent des usages, acteurs, modèles, produits et règles transitoires applicables.
Conformité · MaîtriserCouvrir rôle de l’organisation, finalité, niveau de risque, données, supervision, documentation et calendrier applicable.
Conformité · MaîtriserLes exigences dépendent des usages, acteurs, modèles, produits et règles transitoires applicables.
Conformité · MaîtriserDemander un engagement vérifiable sur le périmètre, les livrables, les responsabilités et le traitement des écarts. Le résultat attendu doit être explicite : un dossier de qualification des usages et un plan de mise en…
Conformité · MaîtriserPréserver les données, les décisions et les documents nécessaires pour poursuivre autrement. Le socle à récupérer comprend notamment : un dossier de qualification des usages et un plan de mise en conformité adapté.
Conformité · AdapterLa taille ne suffit pas à conclure à une exemption. Décrire les traitements, les activités et les responsabilités avant de dimensionner le dispositif avec un conseil compétent.
Conformité · AdapterCartographier les rôles et obligations par entité, territoire et activité. Une politique groupe ne remplace pas l’analyse des contraintes locales.
Conformité · PiloterMaintenir une veille sur les textes et interprétations applicables ; revoir l’analyse lors des changements d’activité, de prestataire ou de traitement.
Conformité · VérifierUn outil acceptable pour une assistance documentaire peut présenter des enjeux très différents lorsqu’il contribue à une décision concernant des personnes.
Conformité · AdapterExemple fictif : une IA initialement utilisée pour résumer des documents sert ensuite à classer des candidatures ; le changement doit être réévalué avant usage.
Services & pilotage · ComprendreUn catalogue de services décrit ce que la DSI fournit, pour qui, dans quelles conditions et par quel circuit. Il doit parler en usages et résultats, pas seulement en noms de technologies.
Services & pilotage · ComprendreIl clarifie les demandes, responsabilités, niveaux de service et limites de prestation.